Introduction
L’Océan Indien offre l’un des plus beaux terrains de jeu au monde pour les passionnés de plaisance. Cependant, entre les côtes de la Réunion et les archipels de Madagascar, la réglementation peut vite paraître complexe. Que vous soyez sur le point d'acquérir votre premier navire ou que vous envisagiez une traversée régionale, il est essentiel de maîtriser deux piliers : le permis de navigation et le choix du pavillon.
1. Le Permis Bateau : Ce qu'il faut savoir en 2026
En France, dès que la puissance de votre moteur dépasse 6 cv (4,5 kW), un titre de conduite est obligatoire. La réglementation a évolué pour renforcer la sécurité en mer.
Le Permis Côtier (Option Côtière)
C’est le sésame pour la majorité des plaisanciers.
- Portée : Navigation jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri (environ 11 km).
- L'examen théorique : Il se compose désormais d'un QCM de 40 questions (5 erreurs maximum autorisées).
- L'examen pratique : Validé par un centre agréé, il couvre les manœuvres de base et la sécurité.
L’Extension Hauturière
Pour ceux qui visent le grand large (par exemple, relier la Réunion à Maurice ou Madagascar), l’extension hauturière est indispensable.
- Portée : Aucune limite de distance.
- Épreuve : Un examen théorique pointu sur la lecture de cartes, le calcul des marées, les courants et la navigation électronique.
[VIDÉO YOUTUBE ICI : Présentation des épreuves du permis hauturier ou conseils de navigation]
2. Naviguer à Madagascar : Les spécificités locales
Si vous naviguez dans les eaux malgaches, le permis français est reconnu par l'APMF (Agence Portuaire Maritime et Fluviale) pour les séjours temporaires. Toutefois, pour une installation prolongée ou une activité spécifique, des équivalences locales peuvent être nécessaires.
3. Le Pavillon : La "Nationalité" de votre bateau
Le choix du pavillon est l'une des décisions les plus stratégiques lors de l'achat d'un bateau avec un broker. Il détermine la loi qui s'applique à bord et votre fiscalité.
Le Pavillon Français : La référence de sécurité
C’est le choix privilégié pour la navigation entre la Réunion et Mayotte.
- Avantages : Normes de sécurité élevées (Division 240), excellente valeur de revente sur le marché international et protection diplomatique.
- Fiscalité : Soumis à la taxe annuelle (selon la longueur et la motorisation).
Le Pavillon Malgache : Pour l'exploitation locale
Le passage sous pavillon malgache (naturalisation) est souvent motivé par un usage sédentaire à Madagascar.
- Usage Commercial : Indispensable si vous souhaitez proposer votre bateau au charter ou à la pêche au gros professionnelle à Madagascar.
- Fiscalité : Implique le paiement de droits de douane à l'importation définitive (souvent entre 20% et 30%).
4. Pavillon Français vs Pavillon Malgache : Le comparatif
Le choix du pavillon est une décision stratégique qui impacte la valeur et l'usage de votre navire. Voici les points clés à retenir :
- Zone de navigation et rayonnement Le Pavillon Français offre une liberté totale pour la navigation internationale et régionale (Réunion, Maurice, Seychelles). À l'inverse, le Pavillon Malgache est essentiellement destiné à une navigation dans les eaux territoriales de Madagascar.
- Valeur de revente et marché Un bateau sous Pavillon Français conserve une valeur de revente élevée car il est prisé sur le marché européen. Le Pavillon Malgache cible un marché plus local, restreint à la zone de l'Océan Indien.
- Usage Commercial et Charter Pour exercer une activité commerciale à Madagascar (charter, croisières), le Pavillon Malgache est généralement requis. Le pavillon français, bien que prestigieux, est soumis à une réglementation très stricte (comme le Registre International Français - RIF) pour un usage commercial.
- Normes de sécurité et réglementation Le pavillon français impose les Normes CE, garantissant un niveau de sécurité maximal et un équipement certifié. Le pavillon malgache répond, quant à lui, aux réglementations spécifiques de l'APMF (Agence Portuaire Maritime et Fluviale).
5. Le Régime de l'Admission Temporaire
Pour les propriétaires souhaitant garder leur pavillon français tout en naviguant à Madagascar, il existe le régime de l'Admission Temporaire.
- Ce dispositif permet de séjourner dans les eaux malgaches sans payer de droits d'importation, à condition que le bateau conserve un usage strictement privé.
- Toute activité lucrative sous ce régime est strictement interdite par les douanes malgaches.
Conclusion : L'accompagnement Myboat
Le choix d'un bateau ne s'arrête pas à la coque et au moteur. Chez Myboat, notre rôle de broker est de vous conseiller sur l'adéquation entre votre programme de navigation, votre permis et le pavillon le plus avantageux pour votre situation.
Un projet d'achat ou une question sur la réglementation dans l'Océan Indien ?
Nos experts sont à votre disposition pour sécuriser votre investissement et vos futures navigations.
